Titre III Dispositions diverses
Article 11 – Courtoisie
La courtoisie est de rigueur dans les échanges entre membres.
Article 12 - Ponctualité
La ponctualité est impérative pour le bon déroulement des animations.
Quelque soit l’activité pratiquée (danse, percussion, stage, rencontre débats,…) tous retards ou absences doivent être signalés avant le début de celle-ci, et être rattrapés avant la séance suivante.
Les intervenants se réservent le droit de refuser toute personne ne les ayant pas prévenues en temps et en heure, ou ayant un retard qui pourrait engendrer un risque pour l’adhérent ou les participants.
Les absences répétées non justifiées seront sanctionnées par une exclusion.
Article 13 - Usage des moyens de communication
Le téléphone portable et tous les moyens de communication et de transmission doivent être en position éteinte pendant les cours, les ateliers et les diverses manifestations organisées.
Article 14 - Tenues vestimentaires
Les tenues vestimentaires doivent être conformes aux règles de santé, d’hygiène, de sécurité et être adaptées aux activités suivies, la danse se pratique pieds nus.
Article 15 - Effets et objets personnels
L’association Gran Jan Bèl ne peut être tenue pour responsable de la disparition ou de l’atteinte aux biens personnels, lesquels sont toujours réputés demeurer sous la garde de leur propriétaire ou détenteur.
Article 16 - Interdiction de fumer
Il est interdit de fumer pendant les cours, les ateliers et diverses manifestations organisées.
Article 17 - Plagiat - Contrefaçon
Les créations restent la propriété de l’association et toute utilisation partielle ou totale de celles-ci devra être précédée d’une demande écrite adressée au Président et/ou au Vice-président de l’association qui sont les seuls à pouvoir répondre à cette requête.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle d’une œuvre de l’esprit faite sans le consentement de son auteur est illicite.
Le délit de contrefaçon (plagiat) donnera lieu à une sanction disciplinaire indépendante de la mise en œuvre de poursuites pénales.
Les bijoux sont interdits durant les activités.
Droit à l’image
En signant, vous vous engagez à autoriser l’association Gran Jan Bèl à utiliser votre image photographique et ou vidéo, pour différentes manifestations et ou supports visuels (magazine, brochure) que nous serions amené à effectuer.